Notre Expertise

Conseil et Formation

Lutte Anti-Blanchiment / Financement du Terrorisme

Les régulateurs du monde entier sont de plus en plus actifs dans l'élaboration de cadres réglementaires de LAB/FT toujours plus stricts et dans le contrôle de leur application. Les amendes liées aux manquements liés à la LAB/FT constituent l'essentiel des amendes imposées par les régulateurs aux institutions financières, totalisant plus de 10 milliards d'USD pour la seule année 2020 (source : Fenergo, 2021). Ces règles s'appliquent aux entreprises de toutes tailles, qui doivent se conformer aux réglementations de tous les pays où elles sont actives, ce qui implique une complexité accrue et une nécessité de vigilance constante face aux nouvelles évolutions.

Distribution / Documentation Commerciale

Les règles de distribution des fonds changent d'un pays à l'autre, qu'il s'agisse de l'obligation d'obtenir d'une licence, de l'existence de régimes de placement privé ou de pré-commercialisation, de la nécessité d'enregistrer les fonds et comment le faire, etc. Par ailleurs, les documents de commercialisation doivent être «clair, exacts et non trompeurs», mais cela peut signifier différentes choses dans différents endroits en pratique, même si des tendances communes se dégagent. Avez-vous des questions à ce sujet ou avez-vous besoin d'aide pour vous assurer que votre documentation est conforme ? Nous sommes là pour vous aider !

Sanctions Internationales

Les sanctions sont désormais un outil clé de la politique étrangère des gouvernements, et avec la multiplication des programmes de sanctions, leur complexité s'est accrue, car elles peuvent cibler des individus, des entreprises ou des secteurs entiers. Leur application extra-territoriale oblige les entreprises à prendre connaissance des mesures émanant de multiples autorités étrangères qui, à l'instar de l'OFAC, n'ont pas hésité à infliger des amendes aux contrevenants. Nous pouvons vous aider à mettre en œuvre un dispositif de sanctions solide, et vous aider avec les questions que vous pouvez vous poser pour interpréter des nouvelles mesures au fur et à mesure de leur publication.

Crypto-Actifs

Ce n'est pas tous les jours que nous assistons à la naissance d'une industrie qui change des paradigmes comme celle-ci. L'industrie des crypto-actifs a atteint 2 000 milliards de dollars de capitalisation boursière en moins d'une décennie et a apporté des innovations qui changeront profondément les systèmes monétaires, les services financiers et de nombreux autres secteurs. Cela soulève de nombreuses questions sur la manière d'appliquer la réglementation existante (ou de la créer à partir de zéro) d'une manière qui préserve la capacité de continuer à innover tout en protégeant les consommateurs et les économies. Nous avons une compréhension approfondie de cette industrie et de ses produits, et sommes là pour vous aider à naviguer dans ces questions.